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Affaire Vanneste : victoire de la liberté d’expression

14 novembre 2008

On se souvient qu’en janvier 2005 Christian Vanneste avait tenu des propos, d’abord à l’Assemblée nationale, puis dans un entretien donné à la Voix du Nord, qui avaient soulevé beaucoup d’émotion. Il avait contesté l’institution par la loi du 30 décembre 2004 de la Halde (Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité) et la création du délit d’homophobie, le nouveau texte modifiant celle du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse.

Le député parlait en homme politique, et en philosophe :

« Je porte un jugement moral que j’ai parfaitement le droit d’émettre. L’homosexualité n’est pas une fatalité. L’homme est libre. C’est un comportement qu’il faut soit quitter, soit assumer. Si on l’assume, ça doit être dans la discrétion et non en s’affichant comme membre d’une communauté réclamant des droits particuliers… J’accepte le comportement, je refuse l’identité de groupe… Ce sont des comportements individuels qui ne doivent pas jouir d’une reconnaissance (légale)… Je n’ai pas dit que l’homosexualité était dangereuse, j’ai dit qu’elle était inférieure à l’hétérosexualité. Si on la poussait à l’universel, ce serait dangereux pour l’humanité… »

D’où un invraisemblable tollé. Des poursuites judiciaires intentées par les associations d’homosexuels, avec l’appui de la Halde. Des pressions pour que l’UMP refuse l’investiture à son député sortant. Une condamnation d’abord par le tribunal de grande instance de Lille, puis par la cour d’Appel de Douai. Et enfin, un recours devant la Cour de cassation.

Celle-ci vient de casser l’arrêt de la cour d’appel, sans renvoi, c'est-à-dire qu’elle exonère totalement Christian Vanneste de toute poursuite. Elle l’a fait dans des termes sans équivoque :

« Si les propos litigieux ont pu heurter la sensibilité de certaines personnes homosexuelles, leur contenu ne dépasse pas les limites de la liberté d’expression. »


La cour d’appel, précisément sur le fondement de la loi du 30 décembre 2004, y avait vu des propos offensants et contraires à la dignité des personnes visées en ce qu’ils tendaient à souligner l’infériorité morale de l’homosexualité. Là contre, la Cour de cassation vient de remettre en avant l’un des principes fondamentaux de toute société libre, celui de la liberté d’expression dont les restrictions « sont d’interprétation étroite ».

Il était temps : temps de donner un coup d’arrêt au terrorisme intellectuel derrière lequel prospèrent les associations en cause dont on connait par ailleurs les méthodes d’action (cf. le simulacre de mariage organisé par Act-Up à Notre-Dame) ; temps aussi de remettre la Halde à sa place qui ne saurait être celle du censeur d’opinion qu’elle prétend devenir.

Comme le fait remarquer Christian Vanneste, il faut cesser de bricoler des lois sous le coup de l’émotion (comme ce fut le cas pour celle du 30 décembre 2004, alors même que le cas particulier qui en fut à l’origine a abouti à un non-lieu après qu’un innocent a passé une année en prison) ; et il invite ses collègues députés à se souvenir que la grande valeur dont ils sont porteurs, c’est la liberté, « une liberté qui rend compte des actes qu’elle produit au nom des valeurs qu’elle assume ».

 

 

 

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Commentaires (30)

gay (15/11/2008): vous avez supprimé mes commentaires contre cette décision; vous êtes réellement contre la liberté d'expression...
JLC (15/11/2008): Ouf! On a quand même encore le droit de s'exprimer en France sans être considéré comme un terroriste!
walter (15/11/2008): Finalement, l'interdiction de l'homosexualité pourrait constituer une solution au problème de la surpopulation.... :-))
Et Dieu dans tout ça ?
Créationnisme ou évolutionisme ? That's the question...
Sans oublier le crétinisme...
Tex (15/11/2008): @Walter

Le thème abordé ici Walter, est : "La liberté d'expression", pour tous, et non pas la répression ou l'interdiction de ceci ou de cela ! Alors pourquoi tant d'agressivité ? Il est vrai qu'en matière de crétinisme vous semblez maitriser le sujet ...
FL (15/11/2008): Merci à monsieur Vanneste d'avoir rappelé quelques vérités et d'avoir eu le courage de s'élever contre le terrorisme de l'intelligentia politiquement correcte.
Meaudre (15/11/2008): La halde? Est-elle tenter de reproduire en France les tribunaux religieux d'Iran appuyés pour l'application des peines qu'ils prononcent par la police religieuse? Est-ce une résurgeance de l'obscurantisme ?
Patrice de Chabot (15/11/2008): Merci M. Vanneste d'avoir eu le courage de dire tout haut ce qu'il pensait sans craindre d'aller à contre courant. Merci à la Cour de Cassation d'avoir donné un coup d'arrêt aux démolisseurs délibérés de la vraie morale dont notre société actuelle a tant besoin. Je crois personnellement, sur des bases médicales solides, que l'homosexualité n'est qu'une maladie, provenant le plus souvent de blessures morales très anciennes... Maladie qui pourrait être parfaitement soignée si on faisait savoir qu'il y a un moyen de la soigner. Cette solution est difficile, longue, mais possible, si l'on croit pouvoir et si l'on désire guérir. Encore faut que l'on fasse savoir que l'on peut en guérir. Le moyen d'y parvenir est exposé dans les livres du Dr A. Janov, "le cri primal" et "le corps se souvient"... Mais le diktat du "terrorisme" intellectuel actuel des psychanalistes freudiens, lacaniens, etc, résiste puissamment à cette thérapie dont l'efficacité et la rapidité les mettraient tous sur la paille !!! En tant que catholique convaincu, je prie pour que cette thérapie (bien que A. Janov ne semble pas être Chrétien) soit largement reconnue car elle permettrait à beaucoup de personnes de se libérer de l'emprise du démon, d'échapper à la dé-responsabilité, bref à la "crétinisation" générale voulue par tous ceux qui agissent puissamment contre le Catholicisme et contre le Salut de l'humanité.
J'ajoute que je prierai désormais tous les jours spécialement pour que les homosexuels retrouvent leur équilibre et la Foi.
Patrice de Chabot
Marc VAUTERIN (15/11/2008): je suis heureux du dénouement de cette affaire;il y en a marre du "terrorisme intellectuel" de certaines associations qui agissent grâce à la faiblesse morale d'autorités morales auto-proclamées!
gay (15/11/2008): M. de Chabot, vous pouvez prier pour moi mais je suis homo, suis tout à fait équilibré, je vis en couple je ne suis pas malade je n'ai pas besoin de me soigner, je suis croyant mais je ne crois pas en cette église homophobe qui interdit les séminaires aux homos
J.Q. (15/11/2008): Définition précise d'HOMOPHOBIE ?
S.R. (15/11/2008): " HOMOPARENTALITE " : encore un terme inventé dans un salon parisien.
G.L.H. (15/11/2008): Ne serions-nous pas à Sodome et Gomorrhe ?
gay (15/11/2008): homophobie (sur wikipedia): Le terme d'« homophobie » désigne l'hostilité explicite ou implicite envers les homosexuels. Cette hostilité relève de la peur, de la haine, de l'aversion ou encore de la désapprobation envers l'homosexualité. Par extension, l'homophobie désigne les préjugés et la discrimination anti-homosexuels.

Réfréner la sexualité, même hétéro, en la limitant au cadre du mariage comme le fait l'Eglise, n'est-il pas contre nature? Interdire aux prêtres d'avoir une vie sexuelle n'est-il pas contre nature? Alors arrêtez de dire que l'homosexualité est contre nature, étant donné qu'elle existe naturellement dans toutes les cultures et dans tout le règne animal...
AF (15/11/2008): Le danger vient de ne pouvoir rappeler des principes de bon sens :
1/ le modèle de famille le plus naturel, le plus écologique, le plus développement durable est celui basé sur un homme et une femme qui s'unissent pour engendrer.
2/ que peut-on souhaiter de plus à un enfant que l'on aime si ce n'est qu'il puisse grandir avec un père ET une mère, si possible ensemble. C'est dans l'ordre des choses et source d'équilibre.
3/ L'état doit soutenir ces principes sûrs et appliquer le principe de précaution pour les autres surtout lorsqu'ils ont trait à la vie.

Nous devons refuser toute tentation d'homophobie comme de n'importe quelle mise à l'écart d'un homme quel que soit sa situation. Nous devons respecter les différentes manière de vivre et pas unqiuement celles des couples homosexuels : il y a des célibataires, des personnes vivant en communautés, des frères et soeurs, des couples sans enfants... Cependant objectivement le société ne peut accorder la même importance au soutien qu'elle apporte. Toutes ne sont pas indispensables à sa survie. Toutes ne sont pas des cellules de bases essentielles même si elles ont aussi leurs raisons d'être et surtout le droit d'exister.
Cyrille Paillerd (15/11/2008): Pour aller dans le sens de AF, et sans offenser quiconque...

On doit aimer tous les hommes, quels que soient leur genre, leur orientation, leur couleur, leur culture. On doit donc aimer les homosexuels. Non en tant qu'homosexuels, mais en tant qu'hommes. En revanche, on peut ne pas aimer l'homosexualité. Et surtout, la société ne doit pas subventionner un couple homosexuel comme un couple hétérosexuel, puisque ce dernier uniquement contribue, par sa fécondité et l'éducation de ses enfants, à la survie de cette société.
Geneviève (15/11/2008): Merci à AF et à Cyrille pour leurs propos si justes, si apaisants, si pleins de bonne volonté, si désireux de trouver où est la vérité et le bien pour tous et pour chacun, selon la nature des choses, et non selon la "Pensée Unique" dont nous sommes, il faut bien le dire, saturés.
Francois Despax (15/11/2008): Pour Gay, il serait donc interdit d'avoir une hostilité "implicite" envers les homosexuels, A quand les machines à lire les pensées? Et je remarque qu'on amalgame la "haine" avec la simple "désapprobation" de l'homosexualité: c'est avec une telle honnêteté qu'on édicte des lois carrément liberticides...
gay (16/11/2008): et oui m. despax, il est interdit d'avoir une hostilité envers les homos, tout simplement parceque c'est contraire à l'Evangile! si c'est le cas, dépechez vous d'aller à confesse. Ne peut-on pas vivre dans une société tolérante, il n'est pas question de pensée unique Geneviéve, je n'oblige personne à être homo, si j'avais pu choisir je serais hétéro, mais acceptez nous au moins et laissez nous vivre notre personnalité. La pensée unique pendant des siècles a été celle de l'Eglise... où était la liberté?
Lactance (16/11/2008): Monsieur Gay: si vivre une relation homosexuelle est votre droit le plus inaliénable il ne vous confère pas en revanche de droit acquis à la malhonnêteté intellectuelle. Personne dans ce forum ne justifie la haine des personnes homosexuelles mais cela n'implique pas que l'on doive mettre sur le même pied d'égalité hétérosexualité et homosexualité. C'est pourtant dans cette amalgame malhonnête que vous persévérez, c'est cette amalgame que beaucoup de commentaires dénoncent et c'est cette amalgame qui est au coeur de la loi dite contre l'homophobie. Si donc nous nous réjouissons que justice ait été rendue au député Vanneste c'est en tant que démocrates. Car aucun démocrate - hétérosexuel ou homosexuel - ne peut se réjouir d'une loi qui rétablit le délit d'opinion, cadenasse un débat de société, rende désormais impossible toute argumentation libre et criminalise les dissidents de la pensée bobo. Et quel pire service rendre aux personnes homosexuelles que d'affirmer que le respect de leurs droits ne peut se faire qu'aux dépens de la liberté d'expression de leurs concitoyens ?
François de laforcade (16/11/2008): M Vanneste n'a fait que parler avec bon sens, il est etonnant que cela implique du courage. Il est quand même in fine rassurant que justice puisse aller avec bon sens.
MAB (16/11/2008): Un petit ouf pour la liberté d'expression quand la confusion règne dans les esprits ; peut-être 2 clés représentatives de cette confusion :
- tout traiter en terme de droit... que signifie le droit d'être homosexuel ???
- la réaction défensive de petites communautés revendicatrices. Il suffit de prendre le nom d'une comunauté (ancienne ou nouvelle) et de stigmatiser tout ceux dont le regard est mal interprété en leur reprochant d'être "nom de la communauté"phobe
Voyons ça pourrait donner :
les cathophobes, les papophobes, les grandeDistributionphobe, les sarkophobes... ça marche, il suffit de proférer cette accusation et il n'y a plus de débat.
AF (16/11/2008): Gay, êtes vous si sûr de ce que vous écrivez? Ne profitez-vous pas ce cet échange pour mettre une pierre dans le jardin de l'Eglise de façon injuste? Pour ma part je m'émerveille de savoir l'Eglise aussi accueillante que possible à la suite du Christ. Cela ne l'empêche pas de nous aider à faire la part des choses entre ce qui nous aide à grandir et ce qui tire vers le bas. Nous en prenons tous pour notre grade chaque jour de notre vie qui nous amène à "faire le mal que l'on ne voudrait pas et à ne pas faire le bien que l'on voudrait".
Non dire que l'Eglise est homophobe est injuste. On a même pu s'étonner de parfois de l'inverse en voyant certains hommes d'Eglise... Quelle est la pensée unique dont vous parlez qui faisait que Louis XIV acceptait les moeurs dissolus de Monsieur son frère et de plusieurs personnages à la Cour?
L'expertise en humanité de l'Eglise lui fait être prudente dans l'avis qu'elle donne sur certains sujets. N'y a t-il pas dans sa réserve sur certaines des revendications homosexuels une attention à apporter tant pour le bien de la société que des homosexuels eux mêmes?
Je pose la question à Gay : comment faire pour avancer et arriver à échanger sur ce sujet? Il y a peut-être un préalable c'est de refuser de rabaisser l'homme à son seul comportement sexuel. Sinon il n'y a plus qu'à se taire si l'on ne peut l'accepter. Ce silence imposé s'appelle la tyrannie.
Merci M. Vanneste ne serait-ce que pour n'avoir pas faibli en disant ce que vous aviez à dire sur ce sujet. On excuse bien des maladresses douteuses voire malveillantes (cf le simulacre de mariage homosexuel à ND de Paris et la violence des actes à cette occasion). Pour quelle raison n'auriez vous pas le droit d'exprimer votre point de vue même si certains ont pu voir dans la comparaison une maladresse?
saint savin (16/11/2008): Merci Monsieur Vanneste pour votre courage, sans doute n'appartenez vous pas à cette mafia d'énarchistes. Nous nous foutons pas mal que messieurs X ou Y soit homosexuels (les gays, c'est chez les gens du grand ouest, pas en France), mais qu'ils ne hissent pas leurs couleurs seditieuses pour s'opposer à nous, simples hétéros qui, justement parce que nous sommes "heterosexuels" avons pu leur donner la vie, eh...oui... reflechissez bien...
C'est tres curieux tout de meme: les me(r)dias ne cessent de brocarder les délateurs de Vichy d'il y a 60 ans, mais voici qu'ils incitent à la meme chose sinon à pire avec la halde au 21 eme siècle... interessant tout ca....
O tempora, o....
Vinciane (17/11/2008): "gay (16/11/2008): et oui m. despax, il est interdit d'avoir une hostilité envers les homos, tout simplement parceque c'est contraire à l'Evangile! si c'est le cas, dépechez vous d'aller à confesse. Ne peut-on pas vivre dans une société tolérante, il n'est pas question de pensée unique Geneviéve, je n'oblige personne à être homo, si j'avais pu choisir je serais hétéro, mais acceptez nous au moins et laissez nous vivre notre personnalité. La pensée unique pendant des siècles a été celle de l'Eglise... où était la liberté?"

Donc, si je comprends bien Gay, il suffit, si on est homosexuel, de "n'obliger personne à être homo" pour être vu comme tolérant, large d'esprit et respectueux de la liberté de pensée des autres. Par contre, si on est hétéro, il suffit de "avoir une hostilité envers les homos" (en pensée, en parole, par action ou par omission ?) pour être un liberticide qui devrait être puni et privé de parole... Cela me semble fort "deux poids, deux mesures"...

Je partage le point de vue mesuré et, me semble-t-il, respectueux de la liberté de chacun de AF, de Geneviève et de M. Cyrille Paillerd.
Je crois qu'il est important dans une démocratie "bien dans sa peau" de pouvoir accueillir dans le respect les personnes qui ne pensent pas ou ni vivent pas comme on le croit juste, tout en étant libre d'exprimer ses opinions, de ne pas partager, ou même de désapprouver clairement, celles d'autres personnes.
On peut parfaitement accueillir respectueusement de ce qu'ils sont des personns homosexuelles, tout en ne partageant pas, ou en désapprouvant l'homosexualité. C'est d'ailleurs, à mon avis, un très bel exercice d'accueil de l'autre dans toute son humanité, et de ne pas le réduire à sa vie ou ses opinions sexuelles, ou autres... A condition que la réciproque soit vraie (ou mieux, que cette attitude soit normale et généralement appliquée), quel bel exemple de démocratie et de respect de l'autre serait cette société !

Quant à l'Evangile, prétendre qu'il soit "interdit d'avoir une hostilité envers les homos", et de vouloir imposer d'aller à confesse pour cela me semble relever : 1- d'une méconnaissance criante de l'Evangile, 2- et/ou d'une grande malhonnêteté intellectuelle, 3- d'une vision assez caricaturale et étroite de l'Eglise (celle-ci n'ayant pas toujours été plus large d'esprit, tant s'en faut, hélas), 4- et être très loin de la liberté d'expression et du respect de l'autre et de ses opinions qu'il réclame tant pour lui-même et les homosexuels...
C'est dommage, car cela n'élève vraiment pas le débat...

(PS à AF : personnellement, je ne prendrais vraiment pas Louis XIV comme un modèle de vertu, ni dans sa vie privée, ni, encore moins, dans sa vie politique...).
gay (17/11/2008): ok, ne "rabaissons" pas l'homme à sa sexualité... mais alors qui est contre l'homosexualité parcequ'elle n'est pas "féconde" biologiquement? N'est ce pas M. Vanneste. Pour ma part je ne suis bien sûr en aucune façon contre les hétéros ni l'hétérosexualité, je vous demande donc d'accepter les homos et l'homosexualité, car la sexualité dépasse de beaucoup d'accord le simple acte sexuel mais engage toute la personnalité. C'est en cela que dire 'l'homosexualité est dangereuse pour l'humanité', révèle bien qu'il s'agit d'une attaque envers les personnes.
AF (19/11/2008): Il me semble que les propos de M. Vanneste consistaient plutôt à dire que faire la promotion de l'homosexualité était dangereuse pour la société. Encore une fois ne devons nous pas admettre la nécessité d'ordonner les choses? La société doit préparer le futur et protéger les plus faibles. On n'a rien trouvé de mieux que la famille constituée d'un père et d'une mère accueillant et éduquant leurs enfants pour permettre cela. C'est donc le modèle qu'il faut soutenir. Les autres sont objectivement moins bons pour les enfants et hypothèquent le futur. Les adopter nous serait reproché par les enfants de nos enfants.
gay (19/11/2008): Il n'est pas question de dire qu'un modèle est meilleur que l'autre il s'agit de dire qu'il existe des personnes qui sont différentes et qu'elles doivent être accueillies comme les autres, et que leur choix de vie n'est en rien dangereux pour la société.
AF (20/11/2008): D'accord Gay pour dire que les personnes sont différentes et qu'elles doivent être accueillies et respectées comme les autres. Mais peut-on dire que tous les choix de vie renforcent de la même manière à la société? Pourquoi faut-il aujourd'hui se donner en exemple parce que l'on a fait un choix de vie différent? Par exemple peut-on laisser des associations homosexuelles venir dire dans les écoles, à des enfants qui n'ont pas encore acquis de maturité affective, que tous les choix de vie se valent? Ca a des conséquences sur les personnes : tous les homosexuels ne sont pas heureux, et ça aurait des conséquences sur la société.
Ordonner les choses ce n'at pas condamner les gens mais rappeler ce qui est préférable. Ne seriez vous pas d'accord pour dire que des parents fidèles apportent plus de stabilité à une famille? Si ce n'est pas le cas allez questionner le maire de votre ville sur les situations de plus en plus nombreuses qu'il ne sait plus gérer : situation difficile de familes monoparentales, multiplications des demandes de logements (couples séparés = 2 logements), femmes seules, enfants non suivis par leurs parents et ayant des problèmes de comportement... Si face à ça la famille composée d'un père et d'une mère qui se donnent pour élever leurs enfants n'a pas plus de valeur pour la société et bien c'est à n'y plus rien comprendre !
Bianco (23/11/2008): L'homophobie n'est pas définie pénalement. D'où les dérives actuelles justement sanctionnées par la Cour de Cassation. On a le droit de ne pas apprécier la compagnie des homosexuels, ni les revendications extrêmistes du lobby gay.

L'homophobie est un concept forgé par des homosexuels pour les homosexuels: c'est une résurgence du délit d'opinion.
LL (23/11/2008): Concernant la seule définition (d'ailleurs contraire à une tentative d'approche éthymologique) du concept fumeux d' "homophobie" citée dans ce forum, je tiens à préciser que wikipédia n'est pas une encyclopédie comme les autres. Elle est écrite et "enrichie" par tout un chacun (d'une certaine façon plus ou moins par les derniers qui s'expriment), sans le concours notamment de l'académie française. Elle ne saurait donc en aucun cas avoir une valeur officielle, et encore moins juridique ! Dans ce genre de débat, c'est le dernier endroit où il faut aller chercher des définitions (sauf à accepter le risque de tromper son monde, ou de se tromper soi-même).

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